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Marques déposées par CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V
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Smart Brake
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smart Brake
CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V.

Numéro de dépôt :
4396642
Date de dépôt :
16/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2027
Smart Brake de CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V

Présentation de la marque Smart Brake

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2017 par CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart Brake » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V. domicilié(e) 84 High Tech Campus - 5656 AG - Eindhoven - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, Monsieur Christophe SALIOU domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque Smart Brake a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 09 11 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Brake arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.


CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V. - 84 High Tech Campus - 5656 AG - Eindhoven - Pays-Bas


BREVALEX, Monsieur Christophe SALIOU - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Produits chimiques destinés à l'industrie ; liquides pour feins ; liquides pour circuits de freinage ; liquides moteur pour dispositifs ;

Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; machines à air comprimé ; pompes à air comprimé ; moteurs à air comprimé ; accouplements d'arbres (machines) ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; joints de cardans ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; compresseurs (machines) ; soupapes de machines ; filtres à carburant ; filtres à huile ; filtres à air pour moteurs ; pompes hydrauliques ; cylindres de commande hydrauliques ; moteurs hydrauliques ; soupapes hydrauliques ; réservoirs hydrauliques ; filtres hydrauliques ; appareils de remplissage et de purge pour circuits hydrauliques de véhicule automobile soupapes pneumatiques ; appareils de couplage pneumatiques ; appareils de couplage hydrauliques ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes (machines) ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; régulateurs de pression (parties de machines) ; soupapes (parties de machines) ;

Unités d'alimentation électrique ; appareils de couplage électriques ; appareils de couplage électroniques ;

Véhicules à locomotion par air, par eau et sur rail ; amplificateurs d'effort de freinage ; triangles de suspension de roues de véhicules automobiles ; ressorts pneumatiques et ressorts à gaz pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; châssis de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; appareils de couplage mécaniques pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; imprimés ; livres ; brochures ; revues ; catalogues ; diagrammes ; formulaires ; tracts ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; plans ;

Garnitures d'accouplements ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; clapets en caoutchouc ; joints pour conduites ; joints de cylindres ; garnitures d'embrayages ; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins ; garnitures d'étanchéité ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques ; tubes et conduits de raccordement en caoutchouc ou en matière plastique.